Politique de confidentialité

1. Objet et périmètre de la politique

La présente Politique de confidentialité explique comment les données à caractère personnel peuvent être recueillies, utilisées, conservées et, lorsque cela est nécessaire, communiquées dans le cadre de l’utilisation de notre site et des services qui y sont proposés.

Elle concerne notamment les personnes qui visitent ou utilisent notre site ainsi que les consommateurs qui passent une commande ou échangent avec notre équipe.

La présente politique couvre notamment les traitements pouvant intervenir lors :

de la consultation et de la navigation sur le site ;
de la création ou de l’utilisation d’un compte, lorsqu’une telle fonctionnalité est disponible ;
de la passation et de la gestion des commandes ;
du paiement et du suivi des achats ;
de la préparation et de la livraison des produits ;
des demandes d’annulation ;
des retours et remboursements ;
des demandes de service après-vente et d’assistance ;
des communications avec notre équipe ;
de l’utilisation des cookies et technologies similaires.

Les services et fonctionnalités proposés peuvent être modifiés au fil du temps. Lorsqu’un traitement dépend d’une fonctionnalité déterminée, il n’est mis en œuvre que lorsque cette fonctionnalité est effectivement disponible et utilisée.

Notre objectif est de fournir une information compréhensible et transparente sur les principaux traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de nos activités en ligne.

2. Données personnelles susceptibles d’être recueillies

2.1. Informations fournies directement

Selon le service utilisé ou la demande effectuée, certaines données peuvent être communiquées directement par l’utilisateur, notamment :

Nom et prénom ;
Adresse e-mail ;
Numéro de téléphone ;
Adresse de livraison ;
Informations relatives à la commande ;
Données nécessaires au traitement d’une demande de retour, de remboursement ou d’annulation ;
Contenu des échanges avec notre service client ;
Toute autre information volontairement communiquée dans le cadre d’une commande ou d’une demande.

Nous cherchons à limiter la collecte aux informations pertinentes et nécessaires pour les finalités poursuivies.

2.2. Informations liées aux commandes

Lorsqu’une commande est passée, certaines données peuvent être traitées afin d’assurer son enregistrement, sa confirmation, sa préparation, son expédition, sa livraison ainsi que le traitement des demandes qui lui sont associées.

Il peut notamment s’agir du numéro ou des références de la commande, des informations concernant les produits achetés, des données de livraison et des informations nécessaires au suivi du service après-vente.

2.3. Informations relatives aux paiements

Les informations nécessaires à la réalisation d’un paiement peuvent être traitées dans le cadre de la transaction concernée.

Lorsque le règlement est effectué par l’intermédiaire d’un prestataire de paiement ou d’un autre opérateur spécialisé, certaines données peuvent être directement traitées par ce prestataire conformément à ses propres mesures de sécurité et règles de protection des données.

Nous ne prétendons pas conserver systématiquement les données complètes des cartes bancaires, notamment le numéro intégral ou le cryptogramme, lorsque celles-ci sont directement prises en charge par le prestataire de paiement.

2.4. Données techniques et données de navigation

Lorsqu’une personne consulte notre site, certaines informations techniques peuvent être automatiquement générées ou recueillies, selon les outils et fonctionnalités effectivement utilisés.

Ces informations peuvent notamment concerner l’appareil utilisé, le navigateur, certaines données de connexion, la navigation ou l’utilisation du site.

La nature exacte des données collectées dépend des technologies effectivement présentes et des choix effectués par l’utilisateur concernant les cookies et technologies similaires.

3. Cookies et technologies similaires

3.1. Finalités des cookies

Notre site peut recourir à des cookies et à des technologies similaires afin d’assurer son fonctionnement et de faciliter son utilisation.

Selon leur fonction, ces technologies peuvent notamment permettre de :

garantir le fonctionnement normal du site ;
maintenir certaines fonctions indispensables ;
mémoriser certains choix ou préférences ;
analyser la manière dont le site est consulté ;
améliorer les fonctionnalités et l’expérience de navigation ;
mettre en œuvre d’autres traitements lorsqu’une base légale appropriée est disponible.

3.2. Cookies nécessaires et cookies soumis au consentement

Certains cookies peuvent être indispensables au fonctionnement technique du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur.

Lorsque la réglementation impose le recueil d’un consentement pour certains cookies ou technologies similaires, ceux-ci ne sont pas considérés comme acceptés par défaut en l’absence d’une base juridique appropriée.

Lorsque cela est applicable, l’utilisateur peut accepter ou refuser les catégories concernées au moyen des paramètres mis à sa disposition.

3.3. Gestion des préférences et retrait du consentement

Lorsque le traitement repose sur un consentement, l’utilisateur peut exprimer son choix au moment où celui-ci lui est présenté.

Lorsque le site met à disposition un outil de gestion des cookies, les préférences peuvent être modifiées ultérieurement au moyen de cet outil.

Le retrait d’un consentement n’affecte pas la licéité des traitements réalisés avant ce retrait sur la base du consentement précédemment recueilli.

Les différents cookies peuvent avoir des finalités et des durées de conservation distinctes. Les informations correspondantes peuvent être indiquées dans l’interface de gestion lorsqu’elle est disponible.

4. Utilisation des données personnelles

4.1. Gestion des commandes

Les données personnelles peuvent notamment être utilisées pour :

Enregistrer et traiter les commandes ;
Confirmer les achats ;
Suivre l’état des commandes ;
Préparer et organiser les livraisons ;
Gérer les demandes relatives aux commandes ;
Traiter les retours et remboursements ;
Fournir le service après-vente.

4.2. Assistance et communications

Les informations peuvent également être utilisées pour :

Répondre aux demandes des consommateurs ;
Apporter une assistance concernant les produits ou les commandes ;
Traiter les demandes d’annulation ;
Gérer les retours et demandes de remboursement ;
Transmettre les informations nécessaires au traitement d’un dossier.

Les échanges avec notre équipe peuvent être conservés lorsque cela est nécessaire pour assurer le suivi d’une demande, gérer une contestation ou respecter une obligation applicable.

4.3. Fonctionnement et sécurité

Certaines informations peuvent être traitées afin de :

Maintenir le fonctionnement du site ;
Renforcer la sécurité des services ;
Détecter ou prévenir les utilisations abusives ;
Protéger les systèmes et les utilisateurs ;
Identifier et résoudre certains problèmes techniques ;
Améliorer les fonctionnalités et l’expérience d’utilisation.

4.4. Obligations légales et défense des droits

Les données peuvent être traitées lorsqu’une obligation légale ou réglementaire l’exige, lorsqu’une autorité compétente formule une demande fondée sur une base légale, ou lorsque cela est nécessaire à la gestion d’un différend ou à la défense de droits et intérêts légitimes.

4.5. Finalités supplémentaires

Lorsqu’une donnée doit être utilisée pour une finalité différente de celle initialement prévue, cette nouvelle utilisation doit reposer sur une base juridique appropriée et, lorsque cela est requis, faire l’objet d’une information complémentaire ou d’un consentement.

Nous ne présentons pas comme systématiques des activités de profilage, de publicité personnalisée, de personnalisation ou de décision automatisée lorsqu’elles ne sont pas effectivement établies pour les services concernés.

5. Destinataires et partage des informations

5.1. Prestataires nécessaires aux services

Pour assurer certaines opérations liées à nos services, des données peuvent être traitées par des prestataires ou partenaires intervenant notamment dans les domaines suivants :

Prestations de paiement ;
Préparation, expédition et livraison des commandes ;
Hébergement et infrastructure du site ;
Maintenance et sécurité informatique ;
Assistance et service client ;
Autres prestations techniques nécessaires au fonctionnement du site.

L’accès de ces prestataires doit être limité aux informations nécessaires à la réalisation de leurs missions et les traitements doivent être effectués conformément aux obligations applicables.

5.2. Autorités compétentes

Certaines données peuvent être communiquées lorsque cette transmission est imposée par la loi ou lorsqu’une autorité administrative ou judiciaire compétente dispose d’un fondement juridique valable pour demander ces informations.

5.3. Principe de limitation

Les données personnelles ne sont pas destinées à être communiquées à des tiers sans raison valable.

Lorsqu’un tiers intervient dans le traitement des données, son accès est limité à ce qui est nécessaire à la prestation concernée ou au respect d’une obligation légale.

Cela n’exclut pas le recours à des prestataires spécialisés lorsque leur intervention est indispensable au fonctionnement normal d’un service de commerce en ligne.

6. Conservation des données

6.1. Principes généraux

Les données personnelles sont conservées pendant une durée limitée et ne sont pas destinées à être stockées indéfiniment.

La durée de conservation peut notamment dépendre :

De la finalité du traitement ;
De la nature des données ;
De l’existence d’une relation contractuelle ;
Des obligations légales ou réglementaires applicables ;
De la nécessité de traiter une réclamation ou un litige ;
De l’exercice ou de la défense de droits ;
Des demandes formulées par les personnes concernées.

Lorsque les données ne sont plus nécessaires à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, elles sont supprimées, anonymisées ou conservées uniquement lorsque la loi ou un motif légitime le justifie.

6.2. Données liées aux commandes

Certaines données relatives aux commandes peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à la relation contractuelle, au traitement des demandes après-vente et au respect des obligations comptables, fiscales ou autres obligations légales applicables.

Il n’existe pas nécessairement de durée unique applicable à toutes les catégories de données.

6.3. Conservation des cookies

La durée pendant laquelle un cookie est conservé dépend notamment de sa catégorie, de sa fonction et de sa configuration.

Lorsque cette information est disponible, elle peut être consultée dans l’outil de gestion des préférences correspondant.

7. Fondements juridiques

7.1. RGPD et droit applicable

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de nos activités sont effectués conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel (RGPD/GDPR) ainsi qu’aux règles françaises et européennes applicables.

La base juridique retenue dépend de la finalité et du contexte du traitement.

7.2. Exécution du contrat

Certaines données sont indispensables à l’exécution d’une commande ou à la mise en œuvre de mesures prises à la demande de l’utilisateur avant la conclusion d’un contrat.

Cette base peut notamment couvrir l’enregistrement des commandes, leur préparation, leur livraison et certaines démarches directement liées à la relation contractuelle.

7.3. Obligation légale

Certaines opérations de traitement peuvent être nécessaires pour satisfaire à une obligation légale ou réglementaire applicable.

7.4. Consentement

Lorsque la réglementation exige un consentement, notamment pour certaines catégories de cookies et technologies similaires, le traitement est fondé sur le choix exprimé par l’utilisateur.

Ce consentement peut être retiré à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Le retrait ne remet pas en cause la licéité des traitements réalisés avant sa mise en œuvre.

7.5. Intérêts légitimes

Dans certaines circonstances, le traitement peut reposer sur un intérêt légitime, sous réserve que les droits et libertés de la personne concernée ne prévalent pas.

Cela peut notamment concerner certaines mesures de sécurité, la prévention des abus, la protection des services, le traitement des demandes ou la défense de droits.

8. Droits des personnes concernées

8.1. Droit d’accès

Dans les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander si des données personnelles vous concernant sont traitées et, le cas échéant, obtenir l’accès à ces données ainsi qu’aux informations prévues par la réglementation.

8.2. Droit de rectification

Vous pouvez demander la correction ou la mise à jour de données personnelles inexactes ou incomplètes.

8.3. Droit à l’effacement

Lorsque les conditions légales sont remplies, vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles.

Ce droit peut toutefois être limité lorsqu’une obligation légale impose la conservation des informations ou lorsqu’un autre fondement juridique justifie leur maintien.

8.4. Droit à la limitation

Dans les situations prévues par le RGPD, vous pouvez demander que le traitement de vos données soit limité.

Pendant la période concernée, les données ne peuvent être traitées que dans les conditions autorisées par la réglementation.

8.5. Droit à la portabilité

Lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies, vous pouvez demander à recevoir certaines données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.

Lorsque cela est juridiquement et techniquement possible, vous pouvez également demander leur transmission à un autre responsable du traitement.

8.6. Droit d’opposition

Dans les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez vous opposer à certains traitements de vos données personnelles, notamment lorsque ceux-ci reposent sur un intérêt légitime.

Ce droit est susceptible de connaître les exceptions et limitations prévues par la réglementation.

8.7. Retrait du consentement

Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment.

Ce retrait n’affecte pas la licéité des traitements réalisés avant sa prise d’effet.

9. Exercice de vos droits

9.1. Présenter une demande

Toute demande concernant vos données personnelles ou l’exercice d’un droit peut être adressée par e-mail à l’adresse indiquée à la fin de la présente politique.

Afin de faciliter le traitement du dossier, il est recommandé de préciser :

L’objet de votre demande ;
Les éléments permettant d’identifier les données ou la relation concernée ;
Toute information utile permettant de déterminer le droit que vous souhaitez exercer.

Lorsque cela est raisonnablement nécessaire, des informations supplémentaires peuvent être demandées afin de vérifier l’identité du demandeur et d’empêcher tout accès non autorisé aux données.

Nous veillons à ce que les justificatifs demandés restent proportionnés à la nature de la demande.

9.2. Traitement des demandes

Les demandes sont examinées dans les délais et selon les conditions prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données.

Lorsqu’une demande ne peut pas être satisfaite entièrement ou immédiatement en raison d’une exception prévue par la loi ou d’une obligation légale, les motifs concernés sont communiqués dans la mesure permise par la réglementation.

9.3. Retrait du consentement

Lorsqu’un traitement dépend d’un consentement, celui-ci peut être retiré au moyen du mécanisme de gestion concerné ou par l’envoi d’une demande appropriée.

Le retrait du consentement ne modifie pas la légalité des traitements effectués avant celui-ci.

10. Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas les règles applicables, vous pouvez nous contacter afin de nous permettre d’examiner votre demande.

Vous disposez également de la possibilité de saisir l’autorité de contrôle compétente.

En France, cette autorité est notamment la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

La possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL ne prive pas la personne concernée des autres droits ou recours prévus par la réglementation.

11. Nous contacter

Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité, le traitement de vos données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Téléphone : +1 (443) 567-2489

E-mail : support@avabeledalen.com

Adresse : 107 E Broadway #H, Bel Air, MD 21014, États-Unis

Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (heure d’Europe centrale)

La présente politique fournit un cadre général concernant le traitement des données personnelles dans le cadre de nos services. Les modalités précises peuvent varier selon les fonctionnalités effectivement utilisées et les exigences légales applicables.